Mentions légales

Le site www.sise.fr est édité par la société Sise, société anonyme au capital de 1.080.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro B 389 565 631 et dont le siège social est :
Parc industriel sud - Groissiat 01100 Oyonnax - France
Tel : +33 (0)4 74 77 34 53

Le responsable de la publication est Monsieur Alain Roux.

L'hébergement du Site est assuré par la société OVH :
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Conception et réalisation du Site : V. Jacquin

En consultant ce site vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-dessous.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments figurants sur ce site (textes, éléments graphiques ou multimédia, éléments téléchargeables) sont la propriété de la société Sise ainsi que de leurs auteurs respectifs. La reproduction et/ou la représentation, totale ou partielle, de tout élément présent sur le Site est interdite sans l'accord exprès et préalable de la société Sise. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. La fourniture de ces informations nominatives est facultative. Les données que vous nous confiez sont nécessaires au traitement de vos demandes, par la société Sise et/ou par son réseau commercial, et ne sont en aucun cas transmises à d'autres organismes.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, sous le numéro 1311362.

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque visiteur dispose auprès de nos services d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données qu'il a communiquées.
Toute demande doit être adressée à l'adresse suivante :
Société SISE - Parc industriel sud - Groissiat 01100 Oyonnax - France

Nous informons également le visiteur que nous utilisons des cookies de session dans le cadre de ses visites sur le site ainsi que des cookies d'authentification dans le cadre de son accès réservé (si le visiteur s'est toutefois référencé auprès de nos services). Ces cookies ne comportent aucune donnée à caractère personnel. Ils n'ont aucun but commercial. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant votre navigateur. (Pour plus d'informations veuillez vous reporter à l'aide en ligne de votre navigateur.

Responsabilité

La société Sise décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site. La société Sise s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude des informations diffusées sur le site et se réserve le droit de les modifier sans préavis. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Par ailleurs, nous déclinons toute responsabilité en cas de difficulté d'accès au Site ou d'interruptions dans la connexion.

Droit applicable - litiges

La société Sise se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes mentions légales du Site. Celles-ci sont régies par le droit français. Les juridictions du ressort du tribunal de Bourg-en-Bresse sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l'utilisation du Site.